Paiements & remboursements.

1. Prix & taxes

Tous les prix affichés sur le site sont en dollars canadiens (CAD) et s'entendent taxes en sus. Les taxes applicables sont calculées et détaillées à chaque étape du paiement :

CloutierMTB étant en phase de démarrage, nos inscriptions TPS/TVQ seront formellement activées dès franchissement du seuil réglementaire de 30 000 $ de revenus sur 4 trimestres consécutifs. Jusqu'à cette date, aucune taxe n'est perçue, conformément à la règle du petit fournisseur de l'Agence du revenu du Canada et de Revenu Québec.

Les prix peuvent être modifiés sans préavis pour les séances futures, mais tout cours déjà réservé et payé conserve le tarif en vigueur au moment de la confirmation de la réservation.

2. Ce qui est inclus — et ce qui ne l'est pas

Inclus dans chaque séance

• L'encadrement par un coach certifié (voir qualifications).
• Le plan de cours adapté à votre niveau.
• Une fiche de rétroaction post-séance (formats privés et duos).
• L'usage d'un téléphone cellulaire chargé pour les communications d'urgence.
• La couverture de responsabilité civile professionnelle du coach (voir Modalités §16).

Non inclus — à prévoir séparément

• Accès au Parc du Mont-Bellevue : l’usage des sentiers de vélo de montagne y est gratuit (pas de billetterie ni de laissez-passer obligatoire pour y rouler). Prévoyez toutefois de respecter les règlements municipaux et la signalisation — voir la charte.
• Vélo, casque et équipement personnel de l'élève.
• Transport jusqu'au point de rencontre.
• Frais de remontée mécanique, de navette ou de location de véhicule.
• Repas et collations.
• Assurance-accident ou assurance vélo personnelle (fortement recommandées).

3. Méthodes de paiement acceptées

• Cartes de crédit Visa, Mastercard et American Express, via Stripe, notre fournisseur de paiement certifié PCI-DSS niveau 1.
• Cartes de débit Visa Debit / Débit Mastercard, via Stripe.
• Apple Pay et Google Pay (sur appareils compatibles).
• Interac e-transfert sur demande pour les montants supérieurs à 200 $ (paiement manuel, réservation confirmée à la réception).
• Cartes-cadeaux CloutierMTB (voir section 14).
• Crédits internes accumulés à la suite d'un report ou d'une annulation (section 15).

Les données de carte de crédit ne transitent ni ne sont stockées sur nos serveurs : elles sont saisies directement dans un cadre Stripe sécurisé. Pour plus de détails, consultez la politique de confidentialité.

Toute transaction suspectée de fraude peut être refusée ou mise en suspens par Stripe en application de son propre système de gestion du risque (Radar). Nous coopérons pleinement avec les organismes de lutte à la fraude.

4. Quand êtes-vous facturé ?

• Cours individuels, duos, semi-privés : paiement intégral au moment de la réservation en ligne pour garantir la place et la ressource coach.
• Forfaits (3 ou 5 séances) : paiement intégral à la première réservation. Les séances suivantes sont planifiées sans frais additionnels.
• Cliniques, groupes et stages : paiement intégral au moment de l'inscription.
• Réservations corporatives (10+ personnes) : dépôt de 30 % à la signature, solde 7 jours avant l'événement (voir §13).

Un reçu détaillé — incluant le numéro de réservation, le détail de la séance et le numéro de transaction Stripe — vous est envoyé par courriel dans les 24 h qui suivent le paiement.

5. Dépôt & acomptes

Pour la plupart de nos services, aucun dépôt partiel n'est offert : le règlement s'effectue en totalité ou pas du tout, pour éviter les frais administratifs. Exceptions :

• Cliniques de fin de semaine : possibilité de payer 50 % à la réservation et 50 % au plus tard 14 jours avant le début de la clinique. Défaut de paiement du solde = annulation + retenue du dépôt.
• Réservations corporatives : 30 % à la signature, 70 % à J-7.
• Forfaits saison complète personnalisés : plan de paiement en 3 versements sans intérêt disponible sur demande.

Aucuns frais d'intérêt ou de service ne sont ajoutés aux paiements échelonnés négociés directement avec CloutierMTB.

6. Reçus, factures & preuves fiscales

Chaque paiement donne lieu à :

• Un courriel de confirmation immédiat (avec numéro de réservation).
• Un reçu PDF conforme aux exigences fiscales, téléchargeable depuis votre courriel de confirmation.
• Sur demande, une facture nominative (utile pour les remboursements par assureur, conjoint, employeur, régime de santé-mieux-être).

Les reçus sont conservés 7 ans conformément à la Loi sur les impôts du Québec et à la Loi de l'impôt sur le revenu du Canada.

7. Annulation ou report par l'élève

Nous comprenons que la vie change de plan. Notre politique est simple et prévisible, calculée à partir de l'heure de début prévue de la séance (fuseau America/Toronto) :

• Plus de 7 jours avant : annulation ou report gratuit, remboursement intégral en un clic.
• Entre 7 jours et 48 h avant : annulation ou report gratuit, sauf pour les formats de groupe (6+ personnes) où des frais administratifs de 15 % peuvent s'appliquer si la place ne peut être recomblée.
• Entre 24 et 48 h avant : frais d'annulation de 30 %. Vous pouvez aussi choisir de reporter sans frais, une fois, à une date dans les 60 jours.
• Moins de 24 heures avant : la séance est considérée comme donnée et non-remboursable. Un report est possible sur présentation d'un billet médical ou d'un motif familial majeur (décès, hospitalisation d'un proche, accident).
• Absence sans préavis (no-show) — voir §19 : séance perdue, non remboursable, non reportable.

8. Barème détaillé & exemples

Pour enlever toute ambiguïté, voici ce que ça donne sur une séance privée à 100 $ (avant taxes) :

9. Maladie, blessure & cas de force majeure

Même dans la fenêtre de 24 h, vous conservez l'option d'un report sans frais si vous présentez :

• Un billet médical d'un professionnel de la santé attestant une incapacité à pratiquer l'activité (daté du jour même ou du lendemain de la séance manquée).
• Une preuve d'hospitalisation, de décès d'un proche au 1^er ou 2^e degré, ou d'un accident documenté.
• Toute situation de force majeure telle qu'entendue à l'article 14 des modalités (fermeture d'urgence de la montagne, catastrophe naturelle, ordonnance gouvernementale, etc.).

Nous n'exigeons pas de diagnostic précis : le billet doit uniquement attester de l'incapacité. L'information médicale est traitée comme une donnée sensible au sens de la Loi 25.

10. Annulation, report ou modification par l'école

Dans le cas rare où nous devrions annuler ou reporter une séance de notre côté (maladie du coach, urgence, bris mécanique du véhicule, force majeure, sentiers fermés par le Parc), vous avez le choix entre :

• Un report prioritaire à une date de votre choix, selon les disponibilités du calendrier.
• Un crédit interne de 110 % du montant payé, applicable sur toute prochaine séance ou forfait pour 12 mois.
• Un remboursement intégral, taxes incluses, dans les délais prévus à la section 19.

Aucune pénalité ni frais administratif ne s'applique à une annulation de notre fait.

10.1 Statuts officiels & motifs documentés

Depuis la saison 2026, chaque changement de statut effectué par l'équipe CloutierMTB doit être accompagné d'un motif écrit pour les statuts suivants (rendu visible dans votre portail /compte → Activité ainsi que dans votre courriel de notification) :

Reportée (nouveau)

La séance est conservée mais déplacée à une date ultérieure. Motif obligatoire (ex. : « Orages violents annoncés toute la matinée », « Coach en arrêt médical », « Sentiers fermés par la Ville »). Aucun frais n'est ajouté.

Annulée

La séance est définitivement retirée. Si l'annulation est à l'initiative de CloutierMTB, un remboursement intégral ou un crédit à 110 % vous est offert selon votre choix.

No-show (absence)

Le coach consigne une absence au-delà du quart d'heure de courtoisie. Un motif descriptif est requis (heure d'arrivée, tentatives de contact, etc.).

Vous pouvez contester un motif ou demander plus d'informations en écrivant à [email protected] : nous visons à répondre dans un délai de 24 à 48 h ouvrables.

11. Météo & reports

Les séances ont lieu beau temps, mauvais temps. En cas de conditions jugées dangereuses par le coach (voir modalités §14), la séance est reportée sans frais et aucun remboursement monétaire n'est émis, puisqu'aucun service n'est perdu.

Si la nouvelle date proposée ne vous convient pas, vous pouvez :

• Demander un deuxième report gratuit à une date dans les 60 jours.
• Si aucune date dans les 60 jours ne vous convient ou si la fin de la saison (15 octobre) approche, demander un crédit interne ou un remboursement intégral sans justification.

12. Forfaits multi-séances

Les forfaits multi-séances (3 × Privé 1h, 5 × Privé 1h, Clinique fin de semaine 2 jours, etc.) fonctionnent selon le modèle « propose & confirme » décrit à la section 27 des modalités. Les règles financières ci-dessous s'ajoutent aux règles d'usage.

• Les forfaits 3 × 1 h, 5 × 1 h et Clinique fin de semaine sont valides pour la saison courante (1^er mai au 31 octobre).
• À la réservation, vous proposez toutes les dates en même temps (une par séance incluse). Les séances sont ensuite confirmées une par une par le coach ; vous suivez leur statut en temps réel dans /compte → Mes séances.
• Tant qu'une séance est au statut « Proposée », elle peut être déplacée sans frais. Une fois « Confirmée », les délais standards (§7) s'appliquent (≥ 48 h pour un déplacement gratuit).
• Une séance reportée par l'équipe CloutierMTB reste acquise au forfait — la validité du forfait peut être prolongée sans frais si un report nous oblige à dépasser le 31 octobre.
• Les séances inutilisées au terme de la saison ne sont ni remboursables, ni reportables à la saison suivante, sauf accord écrit préalable pour un motif de santé majeur dûment justifié.
• Un forfait entamé (au moins une séance complétée) n'est plus remboursable, mais il peut être transféré une seule fois à un proche, sur simple courriel. Les séances restantes conservent leur statut.
• Un forfait non entamé (aucune séance encore confirmée) peut être remboursé jusqu'à 14 jours après l'achat, sans frais.
• Les tarifs unitaires indiqués au moment de l'achat d'un forfait restent valides pour toute la durée du forfait, même si les prix au catalogue sont revus.

13. Réservations de groupe (4 personnes et plus)

• Un organisateur principal (ou payeur) est identifié à la réservation et devient notre interlocuteur pour toute question administrative.
• Le paiement peut être :
  • Intégral par l'organisateur, libre à lui de se faire rembourser par ses participants.
  • Fractionné, chaque participant payant sa part via un lien Stripe individuel.
• Annulation d'un participant : politique §7 s'applique individuellement à sa part.
• Annulation du groupe entier à moins de 7 jours : frais administratifs de 15 % sur le montant total.
• Réduction du nombre de participants à moins de 48 h : aucun remboursement pour les absents, mais la séance a lieu.

14. Équipes corpo & facturation entreprise

Pour les événements d'entreprise, activités de team-building, groupes universitaires ou organismes à but non lucratif (10 personnes et plus) :

• Devis personnalisé sur demande.
• Dépôt de 30 % à la signature de l'entente, facturé avec mention « dépôt non remboursable passé 30 jours ».
• Solde payable 7 jours avant l'événement, par virement bancaire ou carte de crédit.
• Factures émises avec numéros fiscaux (dès inscriptions TPS/TVQ).
• Annulation à J-7 : 50 % du solde est dû ; à J-48 : 100 %.
• Assurance responsabilité de l'employeur/organisateur recommandée en complément de notre propre couverture.

15. Cartes-cadeaux

Les cartes-cadeaux CloutierMTB sont offertes en trois formats : 50 $, 100 $, 200 $, ou pour un service spécifique (ex. : « Privé 2 h »).

• Valides 12 mois à compter de la date d'achat.
• Utilisables pour tout service apparaissant au catalogue au moment de l'échange.
• Non-remboursables en argent, conformément à l'article 187.5 de la Loi sur la protection du consommateur (Québec).
• Le solde résiduel après utilisation demeure disponible jusqu'à épuisement, conformément à l'article 187.6.
• Aucuns frais d'inactivité, d'activation, d'entretien ou de solde faible, conformément à l'article 187.4.
• En cas de perte ou de vol, la carte peut être bloquée et réémise sur présentation de la preuve d'achat.
• Transférables par simple courriel à [email protected] mentionnant le nom du nouveau titulaire.

16. Crédits internes

Un crédit interne peut être émis :

• Comme alternative à un remboursement, à votre demande.
• Lorsque nous annulons une séance (majoré de 10 %, voir §10).
• En geste commercial pour compenser un désagrément.

Les crédits internes sont associés à votre adresse courriel, valides 12 mois, transférables une fois, et utilisables pour tout service. Ils ne portent pas intérêt et ne sont pas échangeables contre de l'argent.

17. Rabais & promotions

• Les codes promo sont nominatifs, à usage unique, non cumulables entre eux.
• Un rabais ne peut être appliqué rétroactivement à une réservation déjà payée.
• En cas de remboursement d'une séance payée avec rabais, le remboursement correspond au montant réellement payé, pas au prix normal.
• Les rabais étudiants / seniors / famille nombreuse peuvent nécessiter une preuve à la première séance.

18. Transferts & cessions de réservation

Vous pouvez céder votre place à un proche ou un collègue, sans frais, jusqu'à 24 h avant la séance :

• Vous nous écrivez depuis le courriel utilisé à la réservation.
• Le bénéficiaire accepte formellement les modalités et fournit ses coordonnées + contact d'urgence.
• La responsabilité demeure avec vous jusqu'à la signature du formulaire de décharge par le bénéficiaire.

19. Délais de remboursement

Lorsqu'un remboursement est dû, il est émis par le mode de paiement original (même carte, même compte Interac) dans un délai de :

Les délais maximaux ci-dessus dépendent du traitement par votre banque émettrice. Un courriel de confirmation avec numéro de transaction Stripe est envoyé dès que le remboursement est déclenché de notre côté.

20. Retards & no-show

• Un retard de moins de 15 minutes peut être absorbé en réduisant la durée de la séance d'autant. Aucun remboursement ni crédit.
• Un retard de plus de 15 minutes est considéré comme un no-show : la séance est perdue.
• Pour une séance de groupe, le coach ne peut attendre personne en retard sans pénaliser les autres participants.
• Si c'est le coach qui est en retard de plus de 15 minutes (peu probable), la séance est prolongée ou un crédit est émis pour compenser.

21. Litiges & rétrofacturation (chargeback)

En cas de désaccord sur une facturation, contactez-nous en premier recours à [email protected]. Nous examinons chaque situation et nous proposons une solution (remboursement partiel, crédit, report) dans la très grande majorité des cas.

Les recours prévus à la Loi sur la protection du consommateur (Québec) et aux règles de votre carte de crédit demeurent entièrement applicables. L'Office de la protection du consommateur peut être saisi à tout moment.

22. Erreurs de prix & bugs

Dans l'hypothèse où un prix affiché sur le site serait manifestement erroné (bug technique, erreur de saisie menant à un tarif 50 % inférieur au prix réel ou moins), nous nous réservons le droit de :

• Vous informer de l'erreur dans les 48 h suivant la réservation.
• Vous proposer de confirmer au prix correct ou d'être intégralement remboursé, à votre choix.

En aucun cas une erreur de prix manifeste ne constitue une offre contractuelle engageante au sens de l'article 1389 du Code civil du Québec.

23. Portail client & méthodes de paiement sauvegardées

Depuis l'onglet Paiements de votre espace à cloutiermtb.com/compte, vous pouvez enregistrer une ou plusieurs cartes de crédit pour accélérer vos prochaines réservations. Les règles qui suivent précisent le fonctionnement de cette fonctionnalité.

23.1 Sécurité & traitement par Stripe

• L'enregistrement est réalisé via un Stripe SetupIntent : la carte est tokenisée directement côté Stripe, aucun numéro de carte, CVC ou piste magnétique ne transite par nos serveurs.
• Stripe est certifié PCI-DSS niveau 1. CloutierMTB reste hors du périmètre PCI.
• Dans notre base, nous ne conservons que : la marque (Visa/Mastercard/Amex…), les 4 derniers chiffres, la date d'expiration et un jeton opaque Stripe (pm_…).
• Si votre banque requiert une authentification 3-D Secure (Visa Secure, Mastercard Identity Check), elle se déclenche au moment de l'enregistrement — aucune carte n'est stockée avant la vérification.

23.2 Utilisation & consentement

• Une carte sauvegardée n'est jamais débitée automatiquement. Chaque paiement exige une action de votre part (bouton « Payer ») ou une confirmation explicite lors d'une réservation.
• La carte marquée « par défaut » est simplement celle qui sera pré-sélectionnée sur la page de paiement — vous pouvez toujours en choisir une autre ou en saisir une nouvelle.
• Aucun abonnement ni prélèvement récurrent n'est lié au portail (CloutierMTB ne vend pas de service par abonnement).

23.3 Suppression & gestion

• Vous pouvez supprimer une carte en tout temps depuis le portail. La suppression est propagée à Stripe immédiatement (paymentMethods.detach) et retirée de notre base dans la même opération.
• Lorsque vous fermez votre compte, toutes vos cartes sont automatiquement détachées et purgées.
• En cas de perte ou vol de votre carte physique, remplacez-la d'abord auprès de votre émetteur, puis supprimez l'ancienne carte dans le portail — nous ne pouvons le faire à votre place par courriel.

23.4 Cartes expirées & paiement échoué

• Si vous tentez une réservation avec une carte expirée ou refusée, la transaction échoue côté Stripe et la séance n'est pas confirmée. Vous pouvez réessayer avec une autre carte sans créer de doublon.
• CloutierMTB n'est pas responsable des frais de découvert, d'intérêts ou de change que pourrait facturer votre émetteur de carte en cas de tentative échouée.
• Une notification courriel vous est envoyée si la carte par défaut est expirée à moins de 30 jours (fonctionnalité activée avec le module SMTP configuré).

23.5 Remboursements sur carte sauvegardée

Les remboursements applicables (voir sections 7 à 19) sont traités sur la carte d'origine du paiement, même si celle-ci a été supprimée du portail. Si la carte d'origine a été fermée par votre banque, Stripe retourne automatiquement les fonds sur le compte de remplacement lié ; sinon, contactez votre émetteur pour récupérer le solde.

23.6 Réservations sans compte

Vous pouvez parfaitement réserver sans créer de compte : dans ce cas, la carte utilisée n'est pas sauvegardée et chaque réservation requiert une nouvelle saisie. Les règles de remboursement et d'annulation des sections précédentes s'appliquent intégralement.

24. Contact & recours

Courriel facturation

[email protected]

Délai de réponse

Pour la facturation courante : viser un premier retour dans un délai de 24 à 48 h ouvrables ; dossiers complexes : jusqu'à 48 h ouvrables selon la charge.

Recours externe

Office de la protection du consommateur du Québec — 1 888 OPC-ALLO

CloutierMTB — Saison 2026. Politique rédigée en conformité avec la LPC (RLRQ, c. P-40.1) et les meilleures pratiques de l'industrie du coaching de vélo de montagne (MTB).